Mentions légales

Le site mon-avenir-la-maintenance-des-materiels.com est édité dans le cadre de la campagne européenne d’information et de promotion « Mon avenir, la maintenance des matériels .com », portée par :

AGEFIDIS
6, boulevard Jourdan
75014 PARIS

Directeur de Publication : Stéphane SERS

L’intégralité du présent site, sa présentation et chacun des éléments, y compris les logos, graphismes, photographies, plans, vidéos, sons, etc., apparaissant sur le site sont protégés par les législations françaises, européennes et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive d’AGEFIDIS, de ses partenaires ou de leurs ayants droit.

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

Utilisation des documents : toute information, image, vidéo, campagne publicitaire, etc. est protégée comme indiqué précédemment. Ces réalisations sont grevées de droits de tiers (photographes, mannequins, illustrateurs, réalisateurs…) qui font l’objet de cessions de droits négociées de gré à gré. À ce titre, tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique, y compris les documents téléchargeables représentant des réalisations (affiches, presse, films…), sont réservés dans ce cadre précis.

Aucune exploitation commerciale n’est autorisée. Le non-respect desdites clauses et de leurs interdictions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur.

Les photos et vidéos du site sont réalisées dans le cadre de la campagne « Mon avenir, la maintenance des matériels .com », à l’exception de certaines images dont le crédit est précisé.

Certaines illustrations et visuels présents sur ce site ont été créés à l’aide d’outils d’intelligence artificielle générative. D’autres visuels proviennent des banques d’images Shutterstock, Getty, Unsplash et Pexels et sont utilisés conformément aux licences acquises par l’éditeur des sites.

Le site mon-avenir-la-maintenance-des-materiels.com peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites Internet totalement indépendants du site mon-avenir-la-maintenance-des-materiels.com. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site mon-avenir-la-maintenance-des-materiels.com s’effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l’utilisateur.

AGEFIDIS décline spécifiquement toute responsabilité pour les éventuels préjudices directs, indirects, accidentels, consécutifs ou spéciaux liés à l’accès ou à l’utilisation du site mon-avenir-la-maintenance-des-materiels.com ou subis en conséquence de ceux-ci, y compris, mais sans s’y limiter, toute perte ou dommage provoqués par des virus affectant l’équipement informatique de l’utilisateur ou résultant du crédit accordé à une information obtenue par le biais du site mon-avenir-la-maintenance-des-materiels.com.

AGEFIDIS se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, et invite dès lors l’utilisateur à visiter la présente page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.